Vendre un logement situé à proximité d’une source de bruit

Plusieurs éléments peuvent avoir un impact sur le prix de vente d’un bien immobilier.

En effet, certaines caractéristiques peuvent être rédhibitoires pour certains, ou faire baisser le prix d’un bien parfois de façon très importante.

Par exemple, un logement situé à proximité d’une prison, ou encore un logement avec vue sur cimetière.

Il en est de même pour les logements situés à proximité d’une source de bruit.

Quelles peuvent être les sources de nuisances sonores ?

En effet, de nombreuses sources de nuisances peuvent rebuter certains acheteurs, et faire baisser la valeur d’un logement.

Les bruits peuvent avoir un impact plus ou moins important sur la valeur d’un bien, en fonction de la récurrence du bruit, de l’intensité, et des horaires auxquels le bruit survient.

Par exemple, des bruits liés à l’activé d’un restaurant, d’un bar ou d’une boîte de nuit, ainsi qu’aux clients de ces lieux.

En effet, les établissements recevant du public, et notamment en soirée, doivent respecter la tranquillité des riverains. Toutefois, il est parfois compliqué d’empêcher les clients de faire du bruit aux abords de ces lieux.

En fonction des nuisances et des particularités locales, le préfet aura toutefois certains pouvoirs, notamment en termes d’horaires de fermeture, et de limitation de créneaux horaires de vente d’alcool.

Si les nuisances sonores provenant des ces lieux provoquent des gênes excessives, alors le maire pourra commettre une faute qui engagera la responsabilité de la commune s’il ne prend aucune mesure de nature à faire cesser lesdites gênes.

Par ailleurs, des nuisances sonores peuvent survenir en raison de travaux ou de livraison. Cela peut être particulièrement gênant lorsque les bruits apparaissent tôt le matin ou durant le week-end.

En effet, de longs travaux provoquant des bruits de chantier ne doivent pas provoquer de bruits excessifs de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage. Toutefois, les chantiers étant par essence bruyants, cette atteinte à la tranquillité ne sera reconnue que dans certains cas, notamment lorsque les conditions fixées préalablement ne sont pas respectées, par exemple lorsque des travaux sont réalisés en dehors des horaires ou des jours prévus.

Concernant les livraisons, ces dernières peuvent provoquer des bruits dérangeant les habitants, notamment lorsqu’il s’agit de livraisons répétitives, plus particulièrement lorsqu’elles ont lieu tôt le matin. Là encore, les limitations des livraisons notamment en milieu urbain sont délicates, mais le maire pourra demander au préfet à ce qu’un arrêté soit pris, afin de règlementer les livraisons et de limiter les nuisances.

Enfin, la proximité directe avec une grande route, une gare ou un aéroport peut également être source de nuisances.

En effet, les habitants résidant à proximité d’un couloir aérien, de chemins de fer ou encore de routes passantes peuvent être confrontés à des nuisances sonores importantes, notamment en périodes d’affluence par exemple durant les vacances scolaires. Ces nuisances peuvent perturber fortement la vie des riverains, notamment lorsque le trafic est important, ou durant la nuit.

D’autres nuisances sonores peuvent également exister, par exemple en raison d’animaux bruyants, tel qu’un élevage de chient ou de volailles, mais également des nuisances dues à des éoliennes par exemple.

En effet, de telles nuisances sont susceptibles de nuire à la santé des habitants, et peuvent être source de stress, d’anxiété, voire d’insomnies. Par conséquent, ces nuisances peuvent donc porter atteinte à leur patrimoine.

Comment vendre un logement situé à proximité d’une source de bruit ?

Ainsi vendre un logement situé à proximité d’une source de nuisances sonores peut parfois s’avérer compliqué.

Il peut être utile de faire réaliser un diagnostic pour évaluer le bruit environnant, afin que l’acheteur puisse acquérir le bien en toute connaissance de cause. En effet, il n’est pas recommandé de dissimuler une source de nuisances sonores, cela pourra se retourner contre le vendeur. D’ailleurs, depuis le 1^er janvier 2020, le vendeur d’un bien immobilier situé dans une zone de bruit doit obligatoirement fournir de nombreuses informations, et notamment des informations sur les nuisances sonores aériennes.

Le prix de vente pourra nécessairement être impacté par l’existence de nuisances sonores.

Ainsi, une décote plus ou moins importante pourra survenir en fonction de l’intensité et de la répétitivité du bruit.

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